¶ 📜 Décret n°001 / 2023 / PRO
Établissement du traitement officiel du Chancelier du Grand Dominion de Bauralis
¶ ✦ Article 1 — Principe de style
Afin de clarifier l’usage protocolaire dans les documents formels, publications internes et correspondances externes,
le présent décret définit les formes de traitement applicables au Chancelier en fonction du contexte.
¶ ✦ Article 2 — Formes officielles
Les traitements suivants sont établis :
| Contexte | Forme à employer |
|---|---|
| Décrets officiels | Son Excellence, le Chancelier Léon Ier |
| Communications formelles | Le Chancelier Léon Ier |
| Références internes | Chancelier (sans prénom ni chiffre) |
| Publications externes (anglais) | Chancellor Léon I |
Aucune autre forme ne doit être utilisée sans décret complémentaire.
Les titres religieux, nobiliaires ou honorifiques sont non reconnus.
¶ ✦ Article 3 — Mise en application
Le présent traitement est applicable à compter de sa publication,
et doit être utilisé dans toutes les publications officielles émises par la Chancellerie.
Fait à Saguenay, le 21 juin 2023
Par décret de
Son Excellence, le Chancelier Léon Ier
Grand Dominion de Bauralis
