Décrets officiels

Date	N°	Titre	Code
24 juin 2012	n°001 / 2012 / FON	Fondation de la Principauté de Bauralis	`FON`
24 juin 2013	n°001 / 2013 / NOM	Renommage du Pic Mitchell → Pic du Chancelier	`NOM`
24 juin 2017	n°001 / 2017 / REG	Changement de régime : Principauté → Dominion	`REG`
24 juin 2017	n°002 / 2017 / TERR	Annexion de Driscoll Island → Isle du Prince Léon	`TERR`
21 décembre 2019	n°001 / 2019 / TERR	Annexion de la Vallée des Fantômes	`TERR`
21 décembre 2019	n°002 / 2019 / FON	Décret fondateur du Grand Dominion de Bauralis	`FON`
24 juin 2020	n°001 / 2020 / VEX	Adoption du drapeau personnel du Chancelier	`VEX`
3 février 2021	n°001 / 2021 / ADM	Statut du siège de Saguenay — fin du titre d’ambassade	`ADM`
21 juin 2022	n°001 / 2022 / NOM	Renommage des Pics Birchall → Pics des Fantômes	`NOM`
24 juin 2022	n°002 / 2022 / TERR	Annexion de Farmer et Morris Island → Bauralis Major et Minor	`TERR`
21 juin 2023	n°001 / 2023 / PRO	Traitement officiel du Chancelier	`PRO`
21 décembre 2024	n°001 / 2024 / CLIM	Soutien à la Ice Memory Foundation	`CLIM`
15 avril 2025	n°001 / 2025 / HON	Création du Grand Ordre des Jardins	`HON`

Segment	Exemple	Signification
`n°001`	Numéro du décret annuel	Premier décret émis durant l’année spécifiée
`/2022/`	Année	Année d’émission du décret
`TERR`	Code thématique	Domaine administratif ou symbolique couvert

Code	Domaine	Utilisation typique
`FON`	Fondation	Décrets de création ou transformation structurelle
`REG`	Changement de régime	Transition politique ou statutaire
`TERR`	Territoires	Revendications, annexions, restrictions
`NOM`	Nommage symbolique	Sommets, vallées, entités territoriales
`SYM`	Symboles nationaux	Armoiries, sceaux, devises
`VEX`	Vexillologie	Drapeaux et normes vexillologiques
`CIT`	Citoyenneté	Désignations individuelles, révocations
`PRO`	Protocole & Style	Titres officiels, traitement du Chancelier, cérémonial
`CLIM`	Engagement climatique	Déclarations liées à la préservation des zones froides
`ADM`	Administration	Secrétariats, délégations spéciales
`COM`	Communications	Messages officiels, publications
`OBS`	Observations scientifiques	Protocoles ou relevés dans les territoires observables
`HON`	Titres & distinctions honorifiques	Création d’ordres symboliques, décorations, reconnaissance formelle

¶ ✦ Liste des décrets